Déposée le 5 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POPETERIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10 rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10 rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14
Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, agenda, albums, almanachs, blocs (papeterie), blocs à dessin, boites en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, cahiers, calendriers, carnets, carnets croquis de mode, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coffrets à timbres (cachets), corbeilles à courrier, crayons, porte-crayons, patrons pour la confection des vêtements, étiquettes non en tissus, dessins, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), gommes à effacer, journaux, journaux de bandes dessinées, papier à lettre, linge de table (en papier), lithographie, livres, livrets, porte-mines, nappes en papier, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, feutres papeteries), plumiers, porte-chéquiers, prospectus, publications, registres (livres), rubans de papier, répertoires, enveloppes (papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sets de table en papier, stylos, timbres-poste, transparents (papeterie), trousses à dessin.
Malles et valises, cuir brut et mi-ouvré, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacoches (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs à roulettes, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes, cannes de parapluie, fourreaux de parapluie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes en cuir ou en carton, pochettes en cuir destinées à contenir des bijoux (marmottes), lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux et habits pour animaux, laisses, muselières, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille, porte-cartes (portefeuilles) ; fouets et sellerie, peaux d'animaux.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bains, caleçons de bain, maillots de bain, bandanas, blouses, bonnets, cache-col, caleçons, casquettes, ceintures, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussures, chaussures de ski, chaussures de sport, chemise, chemisettes, combinaisons, costumes, couvre oreilles, écharpes, étoles, foulards, gabardines, gants, gilets, habits, imperméables, jerseys, jupes, jupons, maillots, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pèlerines, robes, sandales, souliers, tee-shirts, tricots, uniformes, vareuses, veste, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vêtement en papier.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POPETERIE"